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Conseil municipal

Mis à jour le jeudi 25 juin    


Elus

M. Stéphane LAURENT-SECRESTAT, Maire et les adjoints
reçoivent à la mairie, tous les jours sur rdv.

Conseillers municipaux élus le 15 Mars 2020 :

Léna GAUTHIER,
1ère adjointe, en charge des seniors

Jonathan PIJEAUD,
2ème adjoint, en charge des travaux

Francine JALADI,
3ème adjointe, en charge du social

Yannick SECRESTAT,
4ème adjoint, en charge de l’agriculture

Isabelle PESTOURIE

Jonathan ROUSSET

Stéphanie CESSAC

Didier DELBARY

Julie BONNASSIE

Gilbert DUMONT

Ingrid COMBROUX

Benoit BRU

Laurence LAVAL

Jean BOUCARD

Commissions

Bien vieillir, solidarités, affaires sociales et scolaires :

  • Léna GAUTHIER
  • Francine JALADI
  • Isabelle PESTOURIE
  • Julie BONNASSIE
  • Laurence LAVAL

Urbanisme et aménagement du territoire :

  • Jonathan PIJEAUD
  • Yannick SECRESTAT
  • Stéphanie CESSAC
  • Didier DELBARY
  • Julie BONNASSIE
  • Gilbert DUMONT
  • Ingrid COMBROUX
  • Benoît BRU

Culture, patrimoine, sports et loisirs, associations :

  • Léna GAUTHIER
  • Didier DELBARY
  • Gilbert DUMONT
  • Ingrid COMBROUX
  • Benoît BRU

Agriculture, développement économique, tourisme :

  • Jonathan PIJEAUD
  • Yannick SECRESTAT
  • Jonathan ROUSSET
  • Didier DELBARY
  • Jean BOUCARD

Communication, nouvelles technologies :

  • Léna GAUTHIER
  • Isabelle PESTOURIE
  • Stéphanie CESSAC
  • Julie BONNASSIE

Finances

  • Francine JALADI
  • Yannick SECRESTAT
  • Jonathan ROUSSET
  • Stéphanie CESSAC
  • Gilbert DUMONT
  • Jean BOUCARD

Réunions

La prochaine réunion du Conseil Municipal aura lieu :
Le à à la Salle des Fêtes

Ordre du jour

Compte rendu de la séance Du 16 Juin 2020

PRESENTS : MM. LAURENT-SECRESTAT Stéphane, GAUTHIER Léna, PIJEAUD Jonathan, JALADI Francine, SECRESTAT Yannick, PESTOURIE Isabelle, ROUSSET Jonathan, CESSAC Stéphanie, DELBARY Didier, BONNASSIE Julie, DUMONT Gilbert, COMBROUX Ingrid, BRU Benoît, LAVAL Laurence, BOUCARD Jean.

SECRETAIRE DE SEANCE : Madame Léna GAUTHIER.

A titre d’information, Monsieur le Maire fait part de la mise en place de la convention 2S2C avec l’éducation nationale qui a permis d’accueillir tous les enfants qui souhaitaient revenir à l’école sans rotation de groupes.

Le compte rendu de la séance du 23 mai est approuvé à l’unanimité.

• Validation du lieu de réunion


Une validation unanime est accordée à la tenue de la séance dans la salle des fêtes.

• Délégations du Conseil Municipal au Maire


Sur proposition du Maire, le Conseil Municipal lui attribue à l’unanimité 19 délégations jugées utiles au fonctionnement de la commune sur les 29 prévues par la loi.

Les conditions d’octroi de certaines délégations font l’objet d’un vote spécifique :

-* Modalités validées à l’unanimité :

Montant maximum de 50 000 € des emprunts et prêts de trésorerie pouvant être signés par le Maire ; possibilité d’ester en justice devant tous les degrés et ordres de juridiction ; possibilité de solliciter tout type de subvention quel qu’en soit l’objet ou le montant ; règlement des conséquences dommageables des accidents des véhicules communaux dans la limite de 2 000 €.

-* Modalités validées avec 14 voix pour et 1 abstention :

Seuil de 50 000 € en deçà duquel le Maire est autorisé à prendre toute décision concernant les marchés et seuil de 10 % pour la passation d’avenants.

-* Modalités validées avec 14 voix pour et un vote contre :

Le montant maximum des transactions pouvant faire l’objet d’un droit de préemption est fixé à 60 000 €.

• Désignation des représentants aux EPCI

L’assemblée s’accorde à procéder à cette désignation par vote à main levée.
Les conseillers municipaux suivants sont désignés :

Organisme Titulaires Suppléants
Syndicat d’Irrigation Yannick SECRESTAT
Léna GAUTHIER
Jonathan PIJEAUD
SDE 24 Yannick SECRESTAT
Jonathan PIJEAUD
Stéphane LAURENT-SECRESTAT
Jonathan ROUSSET
SIVU Sports Gilbert DUMONT
Didier DELBARY
Julie BONNASSIE
Ingrid COMBROUX
Stéphane LAURENT-SECRESTAT
Yannick SECRESTAT
CLECT Stéphane LAURENT-SECRESTAT

• Commission communale des impôts directs

Une liste de 24 contribuables doit être dressée (12 titulaires et 12 suppléants).

4 personnes se portent volontaires :
Jonathan ROUSSET, Guy PESTOURIE, Ingrid COMBROUX, Stéphanie CESSAC. Monsieur le Maire fait état de la difficulté de trouver des candidats et invite les conseillers municipaux à chercher des administrés susceptibles d’accepter la mission.

• Commission de contrôle des listes électorales

Sont désignés les membres suivants :
Liste majoritaire : Isabelle PESTOURIE, Francine JALADI, Didier DELBARY.
Liste ayant reçu le moins de suffrages : Jean BOUCARD, Laurence LAVAL.

• Indemnités du Maire et des adjoints et majoration des indemnités de fonction

Monsieur le Maire indique que, suite à différents évènements, ces points inscrits à l’ordre du jour ne peuvent être soumis à délibération et qu’ils sont par conséquent reportés à une prochaine séance.

• Tirage au sort des jurés d’assises

L’assemblée procède au tirage au sort de 12 noms afin de constituer la liste départementale des jurés d’assises sur la base des listes électorales de Calviac, Carlux, Cazoulès, Orliaguet, Peyrillac et Millac, Prats de Carlux, Sainte Mondane, Saint Julien de Lampon, Salignac, Simeyrols, Saint Crépin et Carlucet.

• Observations formulées en fin de séance :

Monsieur BOUCARD demande qu’une rubrique « questions diverses » soit systématiquement inscrite à l’ordre du jour.

Il indique qu’il serait préférable que les convocations du Conseil Municipal parviennent à ses membres avant leur diffusion publique sur Facebook.

Sur ce point, Monsieur le Maire répond que le message nécessaire sera transmis aux services municipaux.

Monsieur BOUCARD fait part de son souhait d’aborder certains éléments lui ayant été communiqués par Madame JALADI.

Monsieur le Maire répond que ce point n’étant pas prévu à l’ordre du jour, il ne souhaite pas l’aborder.

La séance est levée à 21 heures 30.

Le bulletin

bulletin janvier 2020
Anciens bulletins :
Bulletin juillet 2019
Bulletin janvier 2019
Bulletin juillet 2018
Bulletin mars 2018
Bulletin septembre 2017
Bulletin mars 2017